2.3 Modular Framework

En raison des conditions réglementaires et environnementales diversifiées dans les pays européens, les méthodologies certifiées NCS peuvent intégrer des modules flexibles, spécifiques à chaque pays, conçus pour répondre aux exigences d'information de l'ISO 14064-2:2019 et aux contenus de la méthodologie NCS (2,5). Ces modules permettent à chaque méthodologie de mieux s'aligner sur les cadres réglementaires et les caractéristiques environnementales propres à chaque pays.

À l'avenir, des modules pourront également être développés pour mesurer et certifier les co-bénéfices sociaux ou environnementaux attribuables aux projets et aux résultats de réduction qu'ils génèrent. Ces modules seront désignés comme des modules de co-bénéfice.

Une méthodologie peut référencer un module NCS certifié existant. Les modules adhèrent au processus de certification de la méthodologie (2.1), mais sont exemptés de la validation selon l'ISO 14064-2:2019. De plus, les modules se conforment aux exigences de consultation (2.2) et aux politiques de mise à jour des méthodologies (2.4).